Alsace-Moselle-Outre-Mer

Articles

Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
18 mars, par Pierre Ouzoulias, sénateur PCF des Hauts-de-Seine.

Texte de la question : M. Pierre Ouzoulias interroge M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer sur la participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques.
Alsace-Moselle - Pierre Ouzoulias, sénateur, interpelle la Secrétaire d’État...
27 novembre 2023, par Pierre Ouzoulias

Pierre Ouzoulias, sénateur, interpelle la Secrétaire d’État sur l’enseignement de la religion dans les établissements publics de l’Alsace-Moselle, qu’impose le statut concordataire.
En Moselle, une conception particulière du Concordat selon l’Église catholique !
28 juillet 2023

Enseignement religieux : la FSU-SNUipp 57 dénonce un tract du SDCCER relayé par la DSDEN | SNUipp-FSU 57
Michel Seelig : « En finir avec les cours de religion à l’école »
17 novembre 2022, par Michel Seelig

Michel Seelig défend l’abandon du caractère obligatoire de l’enseignement religieux à l’école - Droit local Alsace-Moselle
Strasbourg : voile islamique + kippa sur des affiches municipales !
30 mars 2022

Jeanne Barseghian, maire de Strasbourg (Verts), piétine une fois de plus la laïcité, dans une campagne d’affichage qui présente un adolescent portant la kippa et une femme, dont la tête et le visage sont enserrés par un strict voile islamique.
Mayotte : appliquer la départementalisation jusqu’au bout
30 mars 2021, par Collectif Laïque National

Le collectif laïque National, demande aux autorités compétentes, nationales et locales, de prendre les mesures nécessaires au respect des principes de la République, dans le département Mayotte comme dans les autres.
Le PS, le Concordat et la laïcité : une polémique révélatrice
7 février 2021, par Henri Peña-Ruiz, MARIANNE

"Olivier Faure vient de proposer l’abrogation du Concordat d’Alsace-Moselle. Aussitôt certains élus socialistes des départements concordataires ont protesté. Qui a raison ?
Concordat d’Alsace-Moselle « Il faut en finir[...] avec le droit local..."
17 janvier 2021, par Michel Seelig

« Il faut en finir avec cette idée que si l’on attaque une partie du droit local, à savoir le Concordat, tout le régime va s’effondrer ».
Guadeloupe - Crèches : Que disent exactement les textes ?
6 décembre 2020, par Danièle DEVILLERS

"Si leur place naturelle est dans les églises, la légalité de leur installation dans des édifices publics [...] question au regard de la Constitution et de la loi du 9 décembre 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat."
Les débats contemporains sur le Concordat, linéarité avec les débats du XVIe siècle
31 juillet 2020, par Michel Seelig

"L’approche historique de cette notice permet de discerner les enjeux des controverses passées et des controverses actuelles, de décrire le jeu des différents acteurs, leurs rôles respectifs : décideurs politiques et responsables religieux, mais aussi de tous ceux qui participent peu ou prou aux luttes de pouvoir, entre l’État et les cultes, ..."
A voir : « La Réunion, les secrets de l’Île harmonieuse » oui mais !
1er avril 2020, par Michel Fouillet, Aurore Lagardère

EGALE : Sur France Ô métropole, nous avons pu voir tout récemment un beau documentaire sur « La Réunion, les secrets de l’Île harmonieuse ». Néanmoins, à partir de la quarantième minute, ça se gâte...
Un organisme partisan : L’Institut du Droit Local Alsacien et Mosellan
27 septembre 2019, par Michel Seelig

"Un organisme militant pour un droit territorial de plein exercice...qui le conduit à adopter des postures proches de celles des mouvements autonomistes alsaciens...
Concordat : des avancées majeures au Luxembourg. A quand la France ?
29 mai 2018, par Michel Seelig

Il est opportun aujourd’hui de mettre en parallèle l’évolution historique, la situation actuelle et les perspectives de deux territoires contigus : ...
LUXEMBOURG : Ça bouge !
4 avril 2018, par Michel Seelig

Le Grand-Duché conservait un régime des cultes hérité de son passé français (en 1801 lors de la signature du Concordat, il formait le département des Forêts).
Une coalition gouvernementale élue en 2013 a profondément modifié la législation : fin progressive du salariat des prêtres ; fin du financement des paroisses par les communes ; fin de l’enseignement confessionnel à l’école publique ; adoption de nombreuses lois « sociétales » progressistes…
L’évolution s’effectue davantage selon un modèle belge (avec maintien, mais réduit, d’un subventionnement global des cultes) que selon le modèle français… Mais, elle n’en est pas moins d’importance !

Michel SEELIG
Pour un strict respect des principes de neutralité et de laïcité à l’Université de Strasbourg
13 décembre 2017, par Michel Seelig

Les organisations signataires déplorent le fait que Michel Deneken persiste à mêler étroitement ses fonctions de Président d’université aux missions pastorales qu’il continue d’exercer régulièrement, tout comme il lui arrive de mêler ses convictions religieuses à l’exercice de ses fonctions de Président.
Michel Seelig répond à l’Institut du Droit Local
15 septembre 2017, par Michel Seelig

Par Michel SEELIG : MEDIAPART - Le blog de Michel SEELIG
La fin programmée du droit local ?
Que le lecteur de ce modeste billet se rassure, je ne suis ni voyant extralucide ni prophète autoproclamé, je viens seulement de parcourir la dernière livraison de la REVUE DU DROIT LOCAL (n° 74 – Septembre 2015), publication de l’Institut du Droit Local alsacien-mosellan.
Plusieurs articles mériteraient un commentaire.
Les Alsaciens et les Mosellans ont droit à la liberté de conscience comme tous les Français
10 mai 2017, par Gérard DELFAU

Un siècle après le retour à la France des trois départements d’Alsace et de Moselle, leurs habitants sont toujours privés d’une liberté fondamentale : la liberté de conscience, acquise par la Nation aux débuts de la IIIe République, et confortée depuis par la Constitution (Article premier : « La France est une République indivisible, démocratique, laïque et sociale »).
Lettre ouverte à un prélat de combat.
20 février 2017, par Michel Seelig

Monsieur [1] Luc Ravel, nouvel archevêque de Strasbourg
Fin du délit de blasphème, enfin !
1er février 2017, par Michel Seelig

L’article 172 de la Loi Égalité citoyenneté est définitivement adopté. Il consacre l’abrogation du délit de blasphème qui était toujours inscrit dans le Code pénal local, survivance d’une législation allemande de l’époque de l’annexion de l’Alsace et de la Moselle de 1871 à 1918.
Le Sénat abroge le délit de blasphème en Alsace et en Moselle.
21 octobre 2016, par Gérard DELFAU

C’est une petite avancée, mais qui est symboliquement pleine de sens.
Conférence du concordat et de la tentation concordataire. Le concordat n’est pas un modèle pour la France. PAGE 2/2
19 septembre 2016, par Michel Seelig

DU CONCORDAT ET DE LA TENTATION CONCORDATAIRE.
Conférence du concordat et de la tentation concordataire. Le concordat n’est pas un modèle pour la France. PAGE 1/2
18 septembre 2016, par Michel Seelig

DU CONCORDAT ET DE LA TENTATION CONCORDATAIRE.
Strasbourg - Claude HOLLÉ.
26 février 2016, par Claude Hollé

Un évêque proche de l’extrême droite.
AVIS DE TEMPÊTE SUR L’ARCHEVÊCHÉ DE STRASBOURG.

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