Contributions

Cette rubrique comprend des textes inédits et signés, destinés à nourrir les interventions sur le terrain ou à développer un thème prolongeant la collection.

  • La situation actuelle

    , par Michel Seelig

    Le régime des cultes - Il en va largement de même d’une bonne part des Articles organiques et des textes relatifs aux cultes protestants et au culte juif.

  • Une nouvelle situation juridique

    , par Michel Seelig

    Le Conseil constitutionnel, depuis qu’il peut être saisi de Questions Prioritaires de Constitutionnalité, a été amené à examiner depuis 2011, pour la première fois, des éléments du Droit local alsacien et mosellan.

  • À propos du Concordat

    , par Michel Seelig

    En quoi le maintien du Concordat dans trois départements métropolitains est anachronique et pourquoi il conviendrait de supprimer cette particularité ?

  • Un régime concordataire

    , par Michel Seelig

    Nous avons ainsi, dans le désordre des articles, relu tout le texte du Concordat. Il apparaît clairement que n’y figurent que les grandes lignes de son principe, l’État paye – l’État contrôle.

  • L’État contrôle

    , par Michel Seelig

    Le Concordat n’entre dans aucun détail des « règlements de police » évoqués ci-dessus. Ils feront l’objet de textes complémentaires, les Articles organiques publiés l’année suivante, en 1802.

  • L’État paye

    , par Michel Seelig

    Le clergé bénéficiera d’un certain nombre de prérogatives et d’avantages :
    "Les évêques pourront avoir un chapitre dans leur cathédrale, et un séminaire pour leur diocèse, sans que le Gouvernement s’oblige à les doter."

  • Le Concordat de 1801

    , par Michel Seelig

    La reprise par les deux parties du terme déjà vieilli de concordat n’est pas anodine : comme le texte de 1516, celui de 1801 vise à clore une période de conflit entre la France et le Vatican.

  • Le Concordat de Bonaparte

    , par Michel Seelig

    Il semble donc indispensable à Bonaparte de supprimer un motif particulier de tensions et de conflits : les relations avec l’Église catholique

  • La parenthèse révolutionnaire

    , par Michel Seelig

    C’est aussi la fin des avantages et privilèges de l’Église : ses très importants biens, notamment en terres et immeubles, sont nationalisés. Son exemption fiscale est abolie.

  • Le concordat de 1516

    , par Michel Seelig

    Il faut attendre quatre siècles pour qu’un tel texte concerne le Royaume de France, avec le Concordat de Bologne de 1516. Mais revenons quelque peu en arrière.

  • Conférence de Marc Crépon (1*) : La crise de l’esprit critique

    , par Marc Crépon

    Actisce -Patronage laïque Jules Vallès cite : "Cette conférence, met en évidence la façon dont le meilleur rempart contre les séductions du discours populiste consiste dans le développement et l’entretien d’un esprit critique susceptible de déjouer les ruses de sa véhémence mimétique, mais tout aussi bien le piège des rumeurs, de la désinformation et des fausses nouvelles qui enflamment l’opinion, par le biais des réseaux sociaux."