Les régimes dérogatoires des cultes, état des lieux et perspectives en France et en Europe.

, par Michel Seelig

"Le titre de cette contribution peut surprendre. En effet, une dérogation suppose une norme. En Europe chaque État dispose de la sienne propre en matière de régime des cultes : religion d’État, cultes reconnus ou séparation des cultes et de l’État.
Notre pays, la France, présente cette particularité de disposer d’un régime de séparation assorti de régimes dérogatoires avec cultes reconnus dans certaines parties du territoire.
À ma connaissance, il s’agit là d’un cas unique !
Alors, pourquoi cette référence européenne dans le titre de mon propos ?

En fait, je vais essayer de vous présenter l’évolution historique, la situation actuelle et les perspectives de deux territoires contigus : celui formé des 3 départements de la Moselle et du Rhin d’une part, du Grand-Duché de Luxembourg de l’autre…"


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