Textes complémentaires à l’oeuvre : Vous avez dit Concordat ?

Dernier ajout : 1er septembre 2017.

LOI DU 18 GERMINAL AN X - Page 1/5
26 mars 2016, par Michel Seelig

Annexe du livre Textes de référence page 1/5
Convention
LOI RELATIVE À L’ENSEIGNEMENT - Page 2/5
25 mars 2016, par Michel Seelig

Annexe du livre Textes de référence page 2/5
Du 15 mars 1850 Dite Loi Falloux (extrait)
TEXTES ALLEMANDS SUR L’ENSEIGNEMENT - Page 3/5
24 mars 2016, par Michel Seelig

Annexe du livre Textes de référence page 3/5
Ordonnance du Gouverneur général d’Alsace-Lorraine du 18 avril 1871 sur l’enseignement.
TEXTES ALLEMANDS SUR L’ENSEIGNEMENT - Page 4/5
23 mars 2016, par Michel Seelig

Annexe du livre Textes de référence page 4/5
Instruction pour les écoles élémentaires du 4 janvier 1874
TEXTES ALLEMANDS SUR L’ENSEIGNEMENT - Page 5/5
22 mars 2016, par Michel Seelig

Ordonnance du Chancelier du 10 juillet 1873
Convention du 5 décembre 1902
Loi du 24 février 1908
Loi du 1er juin 1924
Communiqué de l’Observatoire de la laïcité